RÉGIME LOI 1901 RNA : W251003479 ([INSERT RNA ID]) | SIREN : 794807230 | Dir. Publication : Rotna Begum ()
Besançon, Bourgogne-Franche-Comté | Mentions Légales & Registre
Mentions Légales, Registre de Transparence & Conformité Loi 1901

Registre de Transparence Légale, Mentions Obligatoires et Déclarations Préfectorales

Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux critères de conformité du programme Google Ad Grants pour les associations à but non lucratif, la présente page récapitule l'intégralité des mentions d'identification et des garanties juridiques de NOISE ACADEMY.

Une gouvernance conforme, désintéressée et vérifiable

L'ensemble de nos dépôts statutaires est enregistré au greffe des associations de la Préfecture du Doubs.

Consulter la gouvernance

DÉCLARATION OFFICIELLE DE MISSION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (LOI 1901)

NOISE ACADEMY [INSERT ORG NAME] fait progresser l'innovation musicale, l'éducation artistique et l'engagement culturel civique en exploitant un pôle de production spécialisé qui équipe durablement les artistes, notamment le collectif musical Das Modell, d'outils de composition de haut niveau, d'infrastructures scéniques mutualisées et de modules d'apprentissage professionnel rigoureux. Opérant au cœur du secteur des arts du spectacle vivant en région Bourgogne-Franche-Comté, notre association renforce l'écosystème créatif contemporain en assurant l'édition et la diffusion de créations originales sur supports physiques et numériques libres, en organisant des ateliers pédagogiques hebdomadaires pour affiner les compétences techniques des jeunes praticiens, et en produisant des représentations publiques accessibles à tous les publics. En réduisant drastiquement les barrières financières, matérielles et logistiques qui entravent la création sonore actuelle et l'expérimentation scénique, nous élargissons l'accès populaire aux arts acoustiques modernes, encourageons l'implication citoyenne par des événements vivants rassembleurs et cultivons les vocations artistiques émergentes. Grâce à un soutien technique exhaustif, un accompagnement méthodologique continu et des actions concrètes de médiation territoriale, nous enrichissons la vitalité culturelle locale, autonomisons les créateurs régionaux et bâtissons une communauté dynamique unie par le partage d'expériences artistiques collectives désintéressées.

Dépôt légal au greffe des associations de Besançon • JOAFE W251003479 Conformité d'intérêt général • 18 Rue de l'École, 25000 Besançon
Registre des délibérations et procès-verbaux de l'association NOISE ACADEMY à Besançon
Figure 14.1 : Consultation des registres statutaires officiels et des pièces de conformité administrative au siège de Besançon.

I. Identification Juridique de l'Association et Publication

La plateforme numérique consultable à cette adresse est éditée par l'association NOISE ACADEMY [INSERT ORG NAME], personne morale de droit privé à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 :

  • Dénomination statutaire : NOISE ACADEMY [INSERT ORG NAME]
  • Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W251003479 [INSERT RNA ID]
  • Numéro SIREN : 794807230
  • Numéro SIRET du siège : 79480723000018
  • Code Activité Principale Exercée (APE) : 90.01Z – Arts du spectacle vivant
  • Adresse du siège statutaire et administratif : 18 RUE DE L'ECOLE, 25000 BESANCON, FRANCE
  • Directeur de la publication et représentant légal : Rotna Begum [INSERT PRESIDENT NAME], en sa qualité de Présidente de l'association NOISE ACADEMY.
  • Téléphone officiel : +33 3 56 19 35 70
  • Courrier électronique officiel : begumrotna818@gmail.com

II. Prestataire d'Hébergement Web (Mentions Obligatoires)

Conformément à l'article 6-I-4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les coordonnées de l'hébergeur de l'infrastructure web sont déclarées ci-après :

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)

Bureaux administratifs et vérification de la conformité juridique par les membres du bureau
Figure 14.2 : Traitement des déclarations légales et tenue à jour du registre des délibérations du bureau associatif.

III. Propriété Intellectuelle, Licences Ouvertes et Protection des Données (RGPD)

L'intégralité des contenus textuels, analyses et guides pédagogiques produits par NOISE ACADEMY est mise à la disposition de la collectivité sous les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).

Les photographies documentaires publiées illustrent l'activité réelle de nos équipes et artistes partenaires (notamment le collectif Das Modell) et proviennent d'archives associatives internes et de banques documentaires réelles certifiées (Pexels sous licence de documentation libre).

Concernant les données personnelles collectées via nos formulaires de contact et d'inscription bénévole : aucune donnée n'est cédée, louée ou exploitée à des fins mercantiles. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de ses données personnelles sur simple demande adressée à : begumrotna818@gmail.com.

Une question sur la conformité de nos registres ou le programme d'intérêt général ?

Notre commission juridique et administrative se tient à votre entière disposition.

Contacter le secrétariat

IDENTIFICATION OFFICIELLE

Association Loi 1901 d'intérêt général déclarée en Préfecture du Doubs. Dépôt légal des statuts et immatriculation au Répertoire National des Associations.

RNA : W251003479 | SIREN : 794807230 | APE : 90.01Z

COORDONNÉES DU SIÈGE

18 RUE DE L'ECOLE, 25000 BESANCON

Téléphone : +33356193570 | Courriel : begumrotna818@gmail.com